mercredi 20 février 2019

#Projet3Mois - Quand une étude sur les conscrits de 1807 m'amène à étudier la taille de nos aïeux (Saison 2, Episode 3)


En réalisant l’étude sur la conscription de Louis-Joseph WALENTIN, j’ai découvert une source historique très riche qui nous renseigne sur différents aspects de la jeunesse masculine de cette époque. En effet, les données issues des archives militaires procurent des échantillons sans doute assez représentatifs pour réaliser quelques études statistiques et anthropométriques des jeunes hommes de l’époque. 


Je vous propose de nous arrêter un instant sur les conscrits de 1807 de la Moselle, partis au 13ème régiment d’infanterie légère (ou 13ème léger). Vous verrez qu'au delà des éléments statistiques relevés sur la couleur des cheveux ou les professions, j'ai essayé d'aller un peu plus loin sur la taille des conscrits, mais aussi de nos ancêtres...

Compilation des informations


La liste des conscrits du contrôle de départ du 13ème léger compte 157 hommes dont certains ont été remplacés ou réformés. J’ai compilé l’ensemble des informations sous la forme d’un tableau Excel afin de pouvoir réaliser quelques analyses statistiques. J'ai notamment renseigné pour chaque homme sa date et son lieu de naissance, sa commune de résidence, l'identité de ses parents, sa taille, la couleur de ses cheveux, sa profession... Ce tableau m'a également été utile pour suivre la destinée de certains d'entre eux au cours de leur carrière militaire (mais ceci est un autre sujet que je traiterai un peu plus tard...).

Voici à quoi ressemble mon tableur excel :

Base des conscrits mosellans de l'année 1807 entrés dans le 13ème Régiment d'Infanterie Légère (AD57 - 2R8)


La couleur des cheveux


Ma première analyse concerne l'étude de la couleur des cheveux. La liste des mosellans du 13ème léger fait apparaître six couleurs de cheveux : noirs, bruns, châtains, châtains clairs, blonds et roux. Le graphique suivant permet de voir la répartition des différentes couleurs de cheveux.

Couleur des cheveux des conscrits mosellans de l'année 1807 entrés dans le 13ème léger (AD57 - 2R8)

Le châtain prédomine (50% des conscrits), mais ce chiffre est plus faible que la moyenne nationale pour l'année 1810 (étude réalisée par Houdaille en 1988). On peut noter la présence de deux roux, parmi lesquels mon aïeul Louis-Joseph WALENTIN dont la rousseur avait été notée comme étant un de ses signes particuliers !


La taille des conscrits mosellans de 1807


L’étude réalisée à partir de mon échantillon de 157 hommes de 18 à 25 ans fait apparaître que les conscrits mosellans de 1807 avaient une taille moyenne de 162,5 cm. Le plus grand mesurait 177,2 cm et le plus petit 154,9 cm. Parmi eux, Louis-Joseph était un plus grand que la moyenne avec 165,5 cm. Statistiquement, cela signifie que 82% des conscrits étaient plus petit que lui.

Ces résultats sont tout à fait concordants avec les observations réalisées par Bernard KAPPAUN dans son étude sur la conscription en Moselle où il a calculé que la taille moyenne des hommes oscillait entre 1,656 m et 1,626 m (KAPPAUN, 1987).

Attention cependant, ce chiffre surestime la réalité car les conscrits qui mesuraient moins de 1,539 m étaient exemptés. L'étude de Bernard KAPPAUN signale par exemple que neuf conscrits de l'An XIV de la commune d'Augny (près de Jouy-aux-Arches) se singularisent par leur petite taille. Ils ont respectivement : 1,217, 1,147, 1,367, 1,150, 1,217, 1,622, 1,187 et 1,127 m !

Taille et métiers

L'intérêt des bases de données est de pouvoir analyser et comparer un peu près tout ce qui peut être comparable (ou pas!). Sur la base des métiers renseignés dans le registre de contrôle de départ, j'ai calculé la taille moyenne par "catégorie socio-professionnelle" dont les résultats sont présentés dans le tableau ci-dessous.

Métiers et taille moyenne des conscrits mosellans de 1807 entrés dans le 13ème léger (AD57 - 2R8)

On remarque assez rapidement que les métiers du bois (bucherons notamment) ainsi que les vignerons et artisans se détachent très nettement des autres conscrits. Leur taille moyenne est en effet significativement plus élevée que les autres catégories, ce qui laisse à penser que leur niveau de vie devait sans doute être meilleur.  Les cultivateurs, laboureurs présentent des tailles sensiblement égales à celle des journaliers et manœuvres et sont au bas de l'échelle.


De la taille de nos ancêtres


Donc, si l’on s’en tient à ces données statistiques, nos ancêtres étaient plus petits que nous (du moins les conscrits de l'année 1807).

D'après un chiffre que j'ai retrouvé sur Wikipédia (et que je n'arrive pas sourcer), en 2006, la taille moyenne des jeunes hommes en France était de presque 1,78 m pour les 18-29 ans, soit 15 cm de plus que les jeunes de 1807... Pour moi qui mesure 1,79 m, j’aurais fait figure de géant !

On dit souvent que nos ancêtres étaient effectivement plus petits. Pourtant, en étudiant un peu plus la question, je me suis rendu compte que la réalité était bien plus complexe...

Non, nos ancêtres n'ont pas toujours été plus petits que nous !


Il est possible de retrouver la taille de nos ancêtres via différentes sources. Pour les périodes anciennes, l'archéologie apporte des renseignements utiles grâce aux squelettes et cercueils retrouvés dans les sites d'inhumation. A partir du 17ème siècle, les archives militaires apportent, du moins pour les hommes, des données anthropomorphiques sur la taille des soldats et conscrits.

J'ai lu dans un document réalisé par Alsace, Culture et Patrimoine, que durant l'histoire récente (début du moyen-âge à nos jours), la taille des hommes a beaucoup varié (Jacob, 2015).

D'après une étude réalisée dans 80 cimetières de la ville de Berne, on a pu constater que la taille moyenne des hommes au début du moyen-âge était comprise entre 1,70 et 1,75 m (vous avouerez que ceci est nettement supérieur à la taille des conscrits de 1807...). Des études de paléo-anthropologie ont d’ailleurs confirmé ces éléments en expliquant que la taille moyenne des hommes entre le 9ème et le 11ème siècle devait être légèrement supérieure à celle d’aujourd’hui (étude réalisée par Richard Steckel de l’Ohio State University). La taille aurait ensuite diminué entre le 12ème et le 16ème siècle pour atteindre un minimum aux 17ème et 18ème siècles (Jacob, 2015). 

Les archives militaires : des sources de taille !


De nombreux chercheurs ont réalisé des études anthropomorphiques sur la base des données militaires de l'ancien régime à nos jours. 

Une étude réalisée par John Komlos en 2003 a pu démontrer, que la taille moyenne des hommes a fortement varié entre 1670 et 1765 comme le montre très bien le schéma ci-dessous extrait de son excellent article.

Évolution de la taille des soldats français de 1670 à 1765 (Source : Komlos, 2003).

En réalité, la taille moyenne était fortement dépendante des conditions de vie. On imagine ainsi très bien que lors des périodes de famines et d’épidémies, les tailles ont pu baisser par rapport à des périodes plus prolifiques. Ainsi, l'étude de Komlos va plus en loin en démontrant une corrélation entre la taille des jeunes hommes et le prix du blé à Beauvais de 1697 à 1750.

L'évolution de la taille de nos ancêtres est révélatrice des conditions de vie de l'époque où les aléas climatiques, épidémies et guerres, pouvaient limiter considérablement les ressources alimentaires et impacter la croissance des enfants et jeunes adultes.  

Essai d'une reconstitution de la taille des hommes de 1200 à nos jours

La diversité des sources sur le sujet de la taille de nos ancêtres m'a amené à synthétiser ces informations sous la forme d'un tableau et d'un graphiques (les sources sont citées en bas de l'article).


Bien évidemment, il faut prendre ce graphique avec précaution car il juxtapose différentes informations issues de sources et de protocoles différents (il existe donc des biais que je ne peux corriger). Pour autant, il permet de réaliser une synthèse sur les données anthropomorphiques de nos aïeux, hommes, depuis plusieurs siècles.



En conclusion :


Au démarrage de mon analyse statistique sur les conscrits mosellans de 1807, je ne pensais pas partir sur une réflexion sur la taille de nos ancêtres. J'ai appris que nos aïeux n'étaient pas forcément si petits que cela, et que leur taille n'était qu'une des nombreuses conséquences visibles des conditions de vie de leur époque.

Sources :


Registre du contrôle de départ des conscrits mosellans de l'année 1807 pour le 13ème régiment d'inganterie légère (Archives départementales de la Moselle - 2 R 8)


BERTILLON Jacques, 1886. La taille de l'homme en France. Journal de la société statistique de Paris, tome S26 (1886), p. 115-12. [En ligne]

CHAMLA Marie-Claude, 1964. L'accroissement de la stature en France de 1880 à 1960 ; comparaison avec les pays d'Europe occidentale.. In: Bulletins et Mémoires de la Société d'anthropologie de Paris, XI° Série. Tome 6 fascicule 2, 1964. pp. 201-278. [En ligne]

DJEDID, Karim et HAU, Michel, 2009. « Stature et malnutrition dans l'Alsace de la première moitié du XIXe siècle », Histoire, économie & société, vol. 28e année, no. 1, 2009, pp. 35-56. [En ligne]

HOUDAILLE Jacques, 1988. La couleur des cheveux en France : 1770-1940. In: Population, 43ᵉ année, n°6, 1988. pp. 1136-1137.

JACOB Pierre, 2015. Quelle était la taille de nos ancêtres ? Alsace Culture et Patrimoine. [En ligne]

KAPPAUN Bernard, 1987. La conscription en Moselle sous le 1er Empire. In : Les Cahiers Lorrains, 1987, N°2, pp. 181-201. Société d'histoire et d'archéologie de la Lorraine. [En ligne]

KOEPLE, Nikola, BATEN Joerg, 2005. “The Biological Standard of Living in Europe during the Last Two Millennia.” European Review of Economic History 9(1): 61–95. [En ligne]

KOMLOS John, 2003. Histoire anthropométrique de la France de l'Ancien Régime. In: Histoire, économie et société, 2003, 22ᵉ année, n°4. Enfant malade, enfant souffrant, sous la direction de Jean-Pierre Bardet et Scarlett Beauvalet-Boutouyrie. pp. 519-536. [En ligne]

Vous pouvez également lire l'article de Raymond Deborde sur ses "petits ancêtres" : https://arbredenosancetres.wordpress.com/2017/04/16/mes-petits-soldats-1-le-premier-empire-1804-1815/

samedi 16 février 2019

#RDVAncestral - Marche avec un inconnu

Comme chaque troisième samedi du mois, le #RDVAncestral est l'occasion de rencontrer nos ancêtres que ce soit dans des circonstances heureuses ou malheureuses. Pour ce trentième numéro, je vous propose de cheminer avec moi, à la rencontre d'une personne particulière...

***

Ce jour est un jour de février comme les autres, du moins, ni trop chaud, ni trop froid. J’habite sur cette terre bretonne depuis presque quinze ans maintenant et je n’arrive pas encore à m’habituer à ses hivers où le froid, le vrai, n’arrive pas à prendre ses quartiers. Qu’ils sont loin ces jours de neige et de froid où le thermomètre descend allègrement sous le zéro degré en plein après-midi ! Je regrette presque ma Moselle natale, terre de mes ancêtres… Enfin… la Bretagne a bien d’autres qualités qui me font rester ici, et c’est bien plus que le cidre et les galettes !

Je travaille en ce moment sur un dossier qui me prend beaucoup de temps et d’énergie et me demande à surpasser mon esprit créatif. Se concentrer, réfléchir, noter, barrer, se reconcentrer, imaginer… Bref, j’ai besoin de faire des pauses et de penser à autre chose, ne serait-ce que l’espace d’un instant. Pour cela, j’ai pris l’habitude de faire le vide, debout, devant la fenêtre de mon bureau. Je contemple alors le jardin et l’immense châtaignier qui se dresse au milieu de la prairie, admirant la beauté de ce que la nature peut nous offrir. Pourtant, ce matin de février, ce tableau vivant prend des couleurs et des traits qui suscitent en moi un sentiment tout particulier. Comme attiré par l’extérieur, je décide de m’octroyer une pause bien méritée pour poursuivre mes réflexions en cheminant au milieu des prés et des champs.

Écharpe au cou et bonnet sur la tête, je marche d’un pas léger et lent. La campagne est silencieuse et les oiseaux se font rares en cette saison. Sans doute attendent-ils des moments plus propices pour se lancer dans les premières notes du concerto du printemps. Pourtant, ces paysages me laissent plutôt dans la tête des airs de Moldau qui me transportent, bien au-delà de mes émotions.

Je marche depuis plusieurs minutes quand j’aperçois, au loin, un homme qui faisait de même, sur une route qui rejoignait la mienne. Les rencontres de promeneurs sont plutôt rares en cette saison me dis-je intérieurement. Nos pas se rejoignent enfin à la croisée des chemins et nous nous saluons. C’est la première fois que je vois cet homme, pourtant, j’ai l’impression de le connaître. D’une voie posée, il se propose de m’accompagner pendant un moment, ce que j’accepte volontiers.

Très vite, nous commençons à bavarder de la pluie et du beau temps et de tous ces sujets qui font généralement le commencement de toute conversation. Curieux d’en savoir plus sur mon compagnon de route, je lui demande si cela fait longtemps qu’il réside ici :
"- Et bien pour ainsi dire non. Je ne suis pas originaire de la région, me répond-il.
- Vous savez, moi non plus. Sans être indiscret, d’où venez-vous ?
- Je suis originaire de l’est de la France, d’un village situé non loin de Thionville. "
A ces mots, je me tourne vers lui, et je m’arrête. Je lui explique que je suis également originaire de la Moselle. Quelle coïncidence ! Tout aussi surpris que moi, du moins il me semble, il m’explique qu’il est né à Yutz et qu’il a vécu à Schell. Comment ? Schell ? Mon étonnement est à son comble car Schell est le village d’une partie de mes ancêtres. L’évocation de ces lieux m’amène alors à parler de généalogie et d’histoire familiale.
"- Tous ces sujets m’intéressent aussi, tout comme vous. Je suis issu d’une grande famille et mon père s’est marié par deux fois. Pourtant, avec mes demi-frères et sœurs, nous avons toujours réussi à nous entendre. Par contre, je ne sais malheureusement que très peu de choses sur mes grands-parents, excepté qu’ils vivaient plutôt modestement.
- Mes ancêtres étaient aussi des gens modestes
- Enfin, nous avons tout de même réussi à trouver notre place, et je suis optimiste malgré la morosité ambiante que nous vivons en France depuis plusieurs années !
- Oui, c’est clair.
- Vous voyez, j’ai tout de même réussi à être maire pendant quelques mandats, certes, dans une petite commune, mais il s'agit d'une grande responsabilité !
- Très certainement ! Et maintenant, que faites-vous ici ?
- Je suis de passage, en voyage, et je suis heureux de découvrir un endroit que je ne connaissais pas ! La campagne est belle par ici !"
A ces derniers mots, je me rends compte à quel point il a raison. Ces lieux sont si beaux et apaisants! En silence, nous continuons notre marche. Les champs laissent la place à une portion boisée qui s'ouvre ensuite vers un paysage de prairies et de bocage. Peu à peu, la brume se fend, laissant passer quelques rayons du soleil. Mon compagnon de route semble ému par ce spectacle, et cela me touche.

Pourtant, notre heureuse rencontre devait se terminer. Arrivé à un carrefour, nous devons prendre chacun une direction opposée et nous nous saluons chaleureusement :
"- Je vous remercie pour ce bout de chemin très agréable. En tout cas, je garderai un bon souvenir de mon court voyage en Bretagne !
- Merci à vous également. Je suis heureux d’avoir pu discuter avec un compatriote mosellan ! A bientôt peut-être !
- Sans nul doute ! A bientôt !"
Enchanté par cette conversation plutôt inattendue, je repars le cœur en joie et plein d’entrain.

Soudain, après quelques minutes, sans que je puisse prendre le temps de me retourner, je l’entends crier au loin :
« Et au fait, je ne me suis pas présenté ! Je m’appelle Jean COQUARD et je suis heureux d’avoir fait votre connaissance mon enfant ! » 
Bon sang ! Jean COQUARD, mon ancêtre à la 7ème génération !

Je me retourne mais trop tard, le voilà disparu !

Finalement, ce jour est un jour de février pas comme les autres, où j’ai pu déambuler et discuter, sans le savoir, avec l’un de mes ancêtres…

vendredi 8 février 2019

#Projet3Mois - Comment Louis-Joseph WALENTIN a tiré le mauvais numéro lors de la conscription... (Saison 2, Episode 2)

Mes recherches entamées dans le cadre de mon #Projet3Mois se sont poursuivies ces dernières semaines. Dans ce deuxième épisode, j'ai essayé de reconstituer un moment marquant de la vie de Louis-Joseph WALENTIN : la conscription. En effet, en juin 1807, alors qu'il n'avait pas encore 19 ans, il dut malheureusement quitter sa famille pour partir combattre dans les troupes de l'Empereur. Il y restera plus de quatre ans. 

Voyons comment, à partir des documents d'archives, de publications et d'études historiques, j'ai pu reconstituer les semaines de l'année 1807 qui ont bouleversé la jeune existence de Louis-Joseph.


La conscription : les bases du recrutement militaire de l’an VI à 1814

La conscription est apparue par la loi du 19 fructidor de l’An VI, également appelée « Loi Jourdan-Delbrel », qui restera en vigueur jusqu’en 1814 (Pigeard, 1997). Le principe de la loi est simple : « Tout Français est soldat et se doit à la défense de la patrie ». Ainsi, tous les jeunes de 20 à 25 ans doivent être inscrits sur les registres communaux. Ils sont ensuite répartis en 5 classes et chaque année, une ou plusieurs classes sont appelées en fonction des besoins militaires.

Les levées sont commandées par un organisme central annexé au Ministère de la Guerre. Un sénatus-consulte arrête ensuite le contingent national et un décret impérial fixe la date de la levée. Les effectifs sont ensuite répartis par département. A son tour, le préfet répartit les effectifs par arrondissement et ce sont les sous-préfets qui chiffrent les contingents par canton.

La levée des conscrits de 1808 en Moselle 


Depuis octobre 1806, la France fait face à une coalition formée par le Royaume-Uni, la Russie, la Suède et la Prusse. Pourtant, malgré ses victoires en Prusse, Napoléon subit de lourdes pertes et la bataille d’Eylau, le 8 février 1807, fut une véritable boucherie. L’Empereur fait donc lever la classe 1808 dès le mois d’avril 1807 et demande 80 000 hommes. Les jeunes partiront donc avec plus de 20 mois d’avance sur l’âge légal.

Le département de la Moselle doit fournir 848 conscrits dont 636 pour l’active. C’est le préfet Vaublanc qui est en charge des opérations (Kappaun, 1987).


La faute à pas de chance… ou comment tout est une question de statistiques

En 1807, Louis-Joseph vit avec sa mère, Catherine VALENTIN, et son beau-père, Jacques REGULIER dans la commune des Étangs, située dans le canton de Vigy. Le chef-lieu est à environ 10 km de routes et chemins du domicile de la Louis-Joseph.

Les Etangs, Lüe et Vigy (Fond de carte : Carte d'Etat-Major - IGN - Géoportail)

Comme dans chaque commune, le maire des Étangs doit réaliser la liste alphabétique des jeunes selon un cadre fourni par le préfet. Étant donnée la taille relativement modeste de la commune, la liste des conscrits ne devait pas être très longue.

D’après les données démographiques historiques, la population de la commune des Étangs devait être d’environ 450 personnes en 1807 (Source). Je me suis demandé quel était le nombre de jeunes hommes de la classe 1808 et résidant dans la commune. Dans un premier temps, on peut considérer les naissances de 1788. Les registres paroissiaux nous indiquent quatre garçons pour cette année.

D'une autre façon, je me suis intéressé aux statistiques démographiques du début du 19ème siècle en Moselle. En 1807, on peut estimer que la population de la Moselle était d’environ 390 000 personnes (source Wikipédia) et celle du canton de Vigy était d’environ 10 000 habitants (Source: Kappaun, 1987).

Si je ne vous ai pas perdu, continuons encore avec quelques statistiques. Dans le tableau suivant, j’ai essayé d’évaluer, au regard des informations en ma possession, quel était, statistiquement, le nombre probable de conscrits venant du canton de Vigy, puis de la commune des Étangs. Je me suis basé sur les chiffres statistiques du Préfet Colchen qui donnait pour l’An 9, une population estimée de 4000 personnes de 20 ans (dont environ 2000 hommes) pour une population de 339 171 habitants. Cela signifie que les hommes de 20 ans représentent environ 0,6% de la population totale.


Ma méthode de calcul donne des résultats proches des chiffres réels des conscrits du canton de Vigy pour l'année 1812, avec un contingent légèrement plus important (25 conscrits).


A partir de ces quelques chiffres, on voit que les conscrits de la commune des Étangs devait se compter sur les doigts d'une main. En définitive, Louis-Joseph avait une "chance" sur trois de tirer le mauvais numéro...


Le tirage au sort et son cérémonial 


Huit jours avant le tirage au sort, et en plus des affiches et publications, les jeunes conscrits reçoivent du maire une convocation personnelle pour se rendre dans le chef-lieu de canton. Le jour J, les jeunes gens sont présentés au sous-préfet en présence des maires, de la maréchaussée et du capitaine de recrutement. Pour le canton de Vigy, ils devaient donc être une soixantaine de jeunes hommes.

Source : https://www.napoleon-histoire.com/volontaires-et-conscrits-sous-la-revolution-et-lempire/
Tirage au sort pour la conscription, Anonyme © RMN-Musée des civilisations de l’Europe et de la Méditerranée

Le tirage est réalisé au moyen de bulletins imprimés sur lesquels sont portés des numéros allant de 1 jusqu'au nombre de conscrits. Ces bulletins sont mélangés dans une urne de forme ronde et en verre blanc, visible de tous (Dumas, 1811). Ainsi, chaque conscrit est appelé pour tirer un bulletin, et plus le nombre est petit, plus le risque est grand de devoir marcher et entrer dans l’armée.

Après le tirage au sort, les conscrits sont appelés pour un examen : taille, observations physiques, infirmités… En cas de taille inférieure à 1,49 m ou de handicap physique, il sera réformé.

Finalement, dans ce jeu du hasard, Louis-Joseph n’aura pas eu de chance et sa taille de 1,65 ne l'empêchera pas de partir...


Les seules solutions : déserter, ou payer pour se faire remplacer 


A ce stade, il n’existe plus beaucoup de solutions pour Louis-Joseph pour ne pas partir. Soit il décide de déserter (à ses risques et périls), soit il trouve un moyen de se faire remplacer.

Il existe un délai de cinq jours après les opérations de tirage au sort, pour que le conscrit puisse substituer le nom d’un réserviste au sien du même canton et de la même classe (Source). D’après Kappaun, le remplacement était en moyenne de 100 francs, parfois beaucoup plus. D’autres sources mentionnent des montants de plus de 2000 à 6000 francs…

On sait qu’au début du 19ème siècle, en Moselle, le salaire moyen d’un journalier, en campagne était de 1,12 francs (Colchen, 1802). 100 francs équivalaient donc à 90 jours de travail pour un manœuvre comme Louis-Joseph. Cela était considérable (et encore, ce n’est que le tarif le plus faible que j’ai relevé).

L’affectation aux unités et le départ. 


Après ces délais, l’officier de recrutement de l’arrondissement affecte les jeunes gens à des unités précises. Ils sont ainsi convoqués au chef-lieu du département. A Metz, les conscrits sont cantonnés au Couvent des Carmélites avant d’être acheminés vers les dépôts d’unités.

Finalement, Louis-Joseph sera affecté au 13ème régiment d’infanterie légère, tout comme près de 150 jeunes mosellans de cette levée de 1808. Il partira le 5 juin vers Ostende.


Dans le prochain épisode, je m'attarderai un peu plus sur les 150 conscrits partis en juin 1807 dans le 13ème régiment d'infanterie légère, pour continuer dans les statistiques... Quelle était leur taille moyenne ? leurs métiers ? la couleur de leurs cheveux... ?

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Sources :


COLCHEN Jean-Victor, 1802. Mémoire statistique du département de la Moselle : adressé au ministre de l'Intérieur, d'après ses instructions. Impr. de la République (Paris), 196p.[En ligne

DUMAS, Mathieu, 1811. Instruction générale sur la conscription. F. Didot (Paris) 531p. [Enligne

KAPPAUN Bernard, 1987. La conscription en Moselle sous le 1er Empire. In : Les Cahiers Lorrains, 1987, N°2, pp. 181-201. Société d'histoire et d'archéologie de la Lorraine. [En ligne 

PIGEARD Alain, 1997. La loi Jourdan-Delbrel du 19 fructidor an VI : application et évolution en France du 5 septembre 1798 au 4 juin 1814. Thèse soutenue sous la direction de Jean Bart. Université de Bourgogne. 437p.

STREIFF Jean-Paul, 2017.  L'impôt du sang : la circonscription dans le département de la Meuse (1800-1815) - Projet Empreinte militaire en Lorraine [En ligne].

VIARD Paul, 1924. Études sur la conscription militaire napoléonienne. La désignation des « conscrits appelés à marcher » de 1800 à 1813 dans le département du Nord. In: Revue du Nord, tome 10, n°39, août 1924. pp. 169-197. [En ligne]

Archives départementales de la Moselle :

  • Affectation et contrôles de départ.  Infanterie légère (9e/24e régiments). Archives départementales de la Moselle, 2R8.
  • Registres de la paroisse des Étangs - BMS (1779-1789). Archives départementales de la Moselle 9NUM/203ED1E3 [En ligne]


 

dimanche 3 février 2019

Justice de paix et tribunaux cantonaux aux archives départementales de la Moselle

Costume des Juges de Paix (1796) (1)
Le numéro 240 de la Revue Française de Généalogie nous invite à découvrir les archives des justices de paix grâce à un excellent article de Jérôme Malhache. Créées sous la Révolution française, et inspirées des justices seigneuriales, elles ont été voulues comme une justice de proximité, capable de résoudre les litiges de la vie quotidienne par des démarches de conciliation. Elles concernent par exemple les petites affaires personnelles ou mobilières, les levées ou maintien de scellées, les affaires de famille, les conflits entre locataires et propriétaires… 

En Moselle, et comme dans de nombreux domaines, cette justice de proximité a été impactée par les changements qui ont marqué l’histoire du territoire, de 1870 à 1945. Ainsi, les justices de paix ont progressivement été remplacées par des tribunaux de baillage, après l’annexion de 1871, sans être complètement rétablis après le retour à la France en 1919. Voyons les particularismes mosellans et les conséquences sur les fonds déposés aux archives départementales.


Les fonds des justices de paix de la période révolutionnaire (1791-An XI)


Les archives de la série L des archives départementales de la Moselle ont été entièrement détruites en 1944. Une série 2L a été reconstituée ensuite dès 1945 à partir de réintégration de documents conservés dans les greffes, des mairies et grâce à des achats et des dons. Ce fut le cas pour les fonds des justices de paix de la période de 1791 à l’an XI qui sont cotés de 2L85 à 2L191. Ils concernent notamment les cantons (actuels ou anciens) de :
  • Ars-sur-Moselle (Justices de Gorze et Rozerieulles)
  • Boulay (Justices de Boulay et Ottonville)
  • Bouzonville (Justice de Launstroff)
  • Breidenbach
  • Courcelles-Chaussy (Justices de Maizeroy et Varize)
  • Faulquemont (Justices de Faulquemont, Herny, Longeville-lès-St-Avold, Thicourt et Vatimont)
  • Forbach,
  • Metz 1
  • Metz 2 (Justices de Metz 2 et Lorry-lès-Metz)
  • Metz 3 et 4 (Justices de Metz 3 et 4 et d’Augny)
  • Metzervisse (Justices d’Inglange, Koenigsmacker et Luttange)
  • Pange (Justice de Raville)
  • Rohrbach-lès-Bitche
  • Saint-Avold,
  • Sarralbe (Justices de Sarralbe et Puttelange-aux-Lacs)
  • Sierck (lès-Bains)
  • Vigy (Justice d’Argancy)
  • Volmunster.

 

Les archives des justices de paix de la révolution à l’Annexion en 1871 



Les archives des justices de paix de l’an X à 1871 ont été versées aux archives départementales de 1933 à 1953.

Selon les cantons, les collections sont plus ou moins complètes. Comme pour de nombreux autres fonds, après l’annexion, l’application de la réglementation allemande sur les éliminations de papiers périmés a entrainé de grandes destructions. C’est notamment le cas pour les jugements de simple police qui ont été supprimés pour presque toutes les justices de paix. On retrouvera uniquement ceux de la justice de paix de Boulay, ainsi que quelques épaves des fonds de Cattenom, Château-Salins, Verny et Vigy.

Il est à noter également que les bombardements de 1870 ont détruit l’ensemble des fonds de Bitche et de Phalsbourg, ainsi que presque entièrement de ceux de Thionville.

Les fonds de justice de paix des archives départementales de la Moselle sont conservés en sous-séries de 8U à 40 U pour la période de l’an X à 1870 ou 1871. Les deux tiers possèdent des répertoires dont certains alphabétiques, mais certains ne couvrent pas l’ensemble de la période.

Après l’annexion, une période de transition : 1871-1878 


Avec l’annexion de la Moselle en 1871, le gouvernement allemand choisit, dans un premier temps, de maintenir l’organisation judiciaire française en procédant à quelques ajustements de conscriptions territoriales. Le nombre de justices de paix est ramené à 28 par le regroupement des cantons peu peuplés. Cette répartition restera comme telle jusque dans les années 1878 /1879. Par contre, même si le modèle français perdure, la grande majorité des juges de paix nommés en juillet 1871 sont d’origine allemande (Roth, 2011).

Malheureusement, les fonds sont lacunaires et représentent moins d’un tiers des justices de paix en place. On les retrouve en sous-série 54U (cette sous-série englobe également les tribunaux de baillage et de canton de la période suivante).

 

Tribunaux de baillage et cantonaux pour la période 1879-1958 

 

Période de l’annexion de 1871 à 1918 


La loi du 4 novembre 1878 supprime définitivement les Justices de paix en Alsace-Moselle qui sont remplacées par des tribunaux de baillage (ou Amtsgerichte). Les affaires traitées par le juge du tribunal de baillage concernaient les affaires civiles et commerciales d’une valeur inférieure à 300 marks et sans limite de valeur dans les affaires de contestations entre propriétaires et locataires ou les contrats de travail (HIEGEL, 2004).

Les justices de paix de Thionville et Metzervisse ont été réunies en 1879 pour former le tribunal de baillage de Thionville. De la même manière, les trois justices de paix de Metz ont été réunies avec celles de Courcelles-Chaussy et Verny pour former le tribunal de baillage de Metz. Des nouveaux tribunaux de baillages sont ensuite installés à Rémilly, Rombas, Hayange, Audun-le-Tiche et Morhange.

De 1919 à 1958


Lors du retour à la France de l’Alsace et de la Moselle, un décret du 6 décembre 1918 maintient les tribunaux de baillage sans toucher à leurs ressorts. La loi du 25 juillet 1923 réorganisa la justice dans les trois départements recouvrés mais sans revenir totalement au système français. Ainsi, les tribunaux de baillage furent maintenus sous la dénomination de tribunaux cantonaux.

Lors de l’annexion par le troisième Reich entre 1940 et 1944, les tribunaux de baillages furent rétablis avant d’être à nouveau remplacés par les tribunaux cantonaux à la libération, et cela jusqu’à la réforme de 1958 qui supprima les justices de paix.

Les fonds déposés aux archives départementales de la Moselle pour la période de 1871 à 1958 ne sont pas complets et ne concernent que moins d’un tiers des tribunaux cantonaux. On les retrouve également en sous-série 54U. 


Compléments et guides de recherche


La tableau suivant synthétise l'ensemble des fonds disponibles aux archives départementales de la Moselle concernant les justices de paix et tribunaux de baillage et cantonaux pour la période allant de 1791 à 1958.

Fonds des archives des justices de paix et des tribunaux de baillage et cantonaux aux archives départementales de la Moselle (© Sébastien Dellinger - 2019).

Les inventaires des archives des justices de paix tribunaux cantonaux pour la période de l’an X à 1958 sont en ligne en cliquant sur ce lien.

Les inventaires des archives des justices de paix de la période révolutionnaire de la série 2L sont en ligne et consultables dans le document pdf en lien.

Enfin, le département de la Moselle a développé un outil cartographique permettant de visualiser les différents statuts et découpages administratifs de 1869 à 1945.


BIBLIOGRAPHIE 

HIEGEL Charles, 2004. L’organisation judiciaire en Moselle de 1871 à 1940. Archives départementales de la Moselle. 10p.

MALHACHE Jérôme, 2019. La justice de Paix. La Revue Française de Généalogie, n°240, février-mars 2019, pp 26-33.

ROTH François, 2011. La Lorraine annexée 1871-1918. Editions Serpenoises. Metz, 749p.